TERMINALE : La construction européenne

Le Projet d’une Europe Politique depuis 1948

Introduction : 

En 1945, l’Europe sort exsangue du deuxième conflit mondial. Plus de 60 millions de personnes ont perdu la vie. Des voix s’élèvent pour demander une réconciliation entre la France et l’Allemagne. Les Européens s’engagent dans une démarche de réconciliation et d’union. Cependant, la construction européenne demeure une entreprise difficile tant les Etats ont des cultures différentes et intérêts divergents.

Carte page 164 - 165

PQ : Comment s’est progressivement transformé le projet européen ?

I) Les fondements de l’Europe politique (1948 - 1957)

A) Un contexte favorable  : celui de l’après-guerre.

- Ce n’est pas un projet nouveau puisque V. Hugo dès 1848 appelait à une union des nations du continent.

- Les initiateurs sont : Konrad Adenauer, Jean Monnet et Robert Schuman (démocrates chrétiens). Ils souhaitent construire l’Europe pour la paix et la prospérité du continent. La paix durable ne peut être acquise que par la réconciliation de la France et de l’Allemagne.

- La guerre froide pousse les pays européens à adopter une position atlantiste : Plan Marshall, blocus de Berlin et OTAN. Les EU veulent fédérer les pays européens contre le communisme. Pour les aider dans ce projet, ils leur offrent le plan Marshall.

B) Les premières institutions européennes (1948 - 1951)

- Le congrès de La Haye propose la création d’un conseil de l’Europe. 2 projets existent : une Europe fédéraliste ou une Europe des nations. Les fédéralistes veulent une Europe supranationale avec la création d’une autorité supérieure  aux états à qui les gouvernements confieraient des compétences. Les unionistes refusent que les états abandonnent une part de leur souveraineté et n’acceptent qu’une simple coopération entre les Etats. Ce conflit resurgit à chaque étapes de la construction européenne et il freine les initiatives.

- Le projet européen à de nombreux adversaires : les communistes (impérialisme américain), les gaullistes (fédéralisme) et le RU qui préfère le Commonwealth.

- Les premières institutions sont : OECE en 1948 pour le plan Marshall.

- La CECA en 1951 qui rassemble 6 états France, RFA, Italie, Benelux). Les Etats coopèrent au sein d’assemblées et de conseils dans le domaine sidérurgique.

C) Le contexte de la guerre froide rend la construction européenne difficile.

- Les EU en 1954 décident de recréer une armée allemande. Les pays européens signent un projet d’armée européenne intégrant les forces allemandes.

- L’échec de la CED rejetée par la France en 1954 freine les desseins politiques d’approfondissement. Les Européens vont s’unir par l’économie.

- La relance se fait grâce aux traités de Rome (1957) qui portent sur l’ensemble des échanges économiques. La CEE est avant tout une association de coopération économique. C’est un marché commun sans douanes où les hommes, les capitaux et les marchandises peuvent circuler librement. La Commission européenne est installée à Bruxelles. Elle fait des propositions et execute les décisions. Le conseil des ministres a l’essentiel du pouvoir. Il prend toutes les décisions. Enfin la Cour de justice est chargée de régler les différends et le Parlement européen vote le budget et les lois.

II) Avancées et difficultés de la construction européenne (1957 - 1992)

A) Les traités et l’intégration économique.

- En 1962 est adoptée la PAC. En 1970 débute un programme de coopération économique avec AIRBUS.

- La CEE s’élargit : elle passe à 9 en 1973 (RU , Irlande, Danemark) et à 10 en 1981 (Grèce) enfin à 12 en 1986 (Espagne et Portugal) 

- Pour réduire les fluctuations monétaires les Européens créent le SME et une monnaie de compte : l’ECU

- Sous l’impulsion de J. Delors est adopté l’Acte unique européen qui prévoit la libre circulation des hommes, des capitaux et des marchandises. 

Les différents élargissements prouvent l’attractivité que la CEE exerce sur ses voisins européens : Europe du Nord puis péninsule ibérique.

B) Naissance d’une vie politique européenne

- Ces institutions ne sont pas supranationales. En 1974 est créé le Conseil européen. En 1979, le Parlement est élu au SU. 

- M. Thatcher exige une baisse de sa contribution au budget européen et bloque les institutions. La France et l’Allemagne accepte et continue la construction avec l’Acte unique.

- Le 9 novembre 1989, le Mur de Berlin est ouvert. L’Allemagne se réunifie le 3 octobre 1990. Les PECO demandent à adhérer à la CEE.

- En 1995 : La Suède, la Finlande est l’Autriche ont adhéré. C’est l’Europe des 15.

- Le traité de Maastricht est signé. La CEE devient l’UE. Une citoyenneté européenne est mise en place. Les pouvoirs du Parlement sont augmentés. Le traité prévoit une politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et il institue une coopération judiciaire et policière.  

C) La CEE, entre Etat et super-administration.

- Les symboles  : drapeau. Hymne. Fête nationale : 9 mais 1985 (déclaration Schuman) et une devise : In varietate concordia = unie dans la diversité en 1992 et une monnaie unique en 2000.

- Dans les années 70’ se développe une vague de scepticisme. En GB l’Europe est vue comme technocratique et budgétivore. Le taux de participation aux élections chute régulièrement.

III) Les défis de la construction depuis 1992.

A) Approfondissement et élargissement.

- Le traité de Maastricht prévoit de développer : les politiques économiques intégrées. la PESC et la coopération judiciaire et policière.

- La fin de la guerre froide fait passer l’Europe de 15 à 28 de 1995 à 2013.

- Le traité d’Amsterdam organise la mise en place de la monnaie unique (1997), la libre circulation des hommes (Schengen), marchandises et capitaux.

- Le traité de Nice consacre les valeurs du modèle politique européen. (2001). il prévoit une double majorité au sein du Conseil européen. 

- Pour unifier le droit européen un traité constitutionnel est élaboré en 2004 sous la direction de Valéry Giscard d’Estaing. Mais ce projet est rejeté par referendum en France et au Pays-Bas. 

B) Trouver un nouveau souffle

- En 2005 le projet constitutionnel ne fait pas l’unanimité.

- Le traité de Lisbonne crée un président de l’Union et renforce les pouvoirs du Parlement. (2007). Il reprend en fait les principaux aspects de la constitution européenne qui a été rejeté.Le gouvernement français ne prend pas le risque d’un nouveau référendum. Le traité est voté par le Parlement. Les opposants au traité de Lisbonne dénoncent un déni de démocratie car les parlementaires acceptent un texte refusé par le peuple.   

- grâce à l’Opting-Out, l’Europe devient une Union à la carte. La politique étrangère est un leurre. On choisi ou non d’être dans l’espace de Schengen ou d’adopter ou non l’euro.

- L’euroscepticisme progresse. Les populations ont le sentiment que l’UE de plus en plus libérale, ne les protège plus contre la concurrence, le dumping social et fiscal pratiqué par les pays de l’est ou d’Asie. De nombreux souverainistes accusent l’Europe d’être « l’idiot utile de la mondialisation », c’est à dire de laisser les entreprises étrangères tirer profit de l’UE au nom de la libre concurrence. Les partis anti-européens progressent : Front National, UKIP…  

C) L’Europe reste un « nain » diplomatique et militaire 

Livre pages 174 - 175 : Ambitions et échecs d’une puissance mondiale

- L’Europe ne dispose que d’une petite armée : l’Eurocorps.

- La PESC est fragilisée lorsqu’il n’y a pas de collaboration des Etats : Irak 2003

- L’Europe dispose d’un Haut Représentant pour les Affaires Etrangères : Frederica Mogherini.

- Néanmoins le projet européen est aujourd’hui en panne.

IV) Le projet européen en panne depuis 2008?

A) Une succession de crises

- En 2008, l’Europe est frappée par la crise américaine de 2008. Les Etats européens empruntent de l’argent pour venir au secours des banques. Ils mettent en place des plans de relance pour le BTP, l’automobile…En 2010, la Grèce est au bord de la banqueroute. Les marchés financiers augmentent brutalement leurs taux d’intérêt : Grèce, Italie, Espagne, Portugal, Irlande sont touchés.

Livre pages 168 - 169 : La directive européenne sur l’immigration.

- A partir de 2011, les « printemps arabes » se succèdent et des guerres civiles éclatent comme en Syrie ou en Libye… Des millions de réfugiés se présentent aux portes de l’Europe. Les pays du sud de l’Europe sont particulièrement touchés par cette crise migratoire.

- En 2014, à la suite d’une révolte populaire en Ukraine, la Russie occupe la Crimée et elle soutient la sécession des régions russophones contre le gouvernement de kiev. C’est la première fois depuis 1945, que les frontières sont modifiées par la force sur le continent européen.

B) Des Européens divisés

- L’Europe se coupe en deux. Les pays du sud sont touchés par la crise. Les pays du Nord exportateurs de produits à haute Valeur ajoutée s’en sortent mieux. L’Allemagne qui a imposé une forte flexibilité au travail, oblige les pays européens à un politique d’austérité qui aggrave la crise. Les Européens mettent 6 ans à régler la crise de la dette souveraine. Ils créent un MES (Mécanisme Européen de Stabilité).

- En 2012 Mario Draghi président de la banque centrale européenne injecte massivement des liquidités pour résoudre la crise financière, faire baisser l’euro et tenter d’endiguer la spirale déflationniste. Cependant la croissance économique ne redémarre pas car les inégalités ce sont accrues.

- Face à la crise des migrants, de nombreux états ferment leurs frontières comme la Hongrie ou rétablissent des contrôles aux frontières comme la France, laissant seuls l’Italie et la Grèce face au problème. 

C) L’UE à la recherche d’un nouveau souffle.

- Ces crises ont révélé les lacunes de la construction européenne. Rien n’avait été prévu pour faire face à une crise financière au sein de la zone euro. Les élargissements à l’est ont perturbé le fonctionnement de l’UE. Pour éviter une nouvelle crise les Européens ont créé une Union bancaire chargée de surveiller les établissements financiers. Mais son efficacité reste à prouver. La Commission Européenne et certains pays s’attaquent aux FTN qui tentent d’échapper à l’impôt comme Google ou Amazon. 

- Dans le cas de la crise du coin-19 actuelle, il apparait que la réponse n’a pas été européenne mais nationale que ce soit sanitairement, financièrement ou socialement.

Conclusion : 

On reproche à l’Europe son déficit démocratique, son caractère technocratique et son manque de politique sociale. Malgré ses blocages, l’UE demeure le modèle le plus about d’intégration régionale. Le projet européen semble aujourd’hui en panne alors que l’euroscepticisme progresse (UKIP ou le FN). Pour repartir de l’avant, les Etats doivent retrouver le désir d’un destin commun.